Vous êtes actuellement connecté(e) au site Internet officiel du Centre de Vulgarisation et d'Etudes Tecniques Maraichères Orléanais (CEVTMO)
Ce site est la propriété du CVETMO.
Editeur
CVETMO
196 rue des Montaudins
45560 SAINT DENIS EN VAL
Tel : 02.38.64.94.32
Directrice de la publication : Lydie GENTY
Courriel :
Hébergement
OVH
Conception
Système de gestion de contenus : Joomla
Conception graphique : GCSites / Joomla 51
Conception technique / Développement : Christian GENTY / www.gcsites.fr
Conception éditoriale : Equipe CVETMO
Crédits photographiques : sauf mentions contraires, Fotolia et CVETMO
Conditions générales d'utilisation
L'utilisation de ce site Internet implique votre acceptation des conditions générales et mentions d'avertissement. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site à des fins illicites ou interdites par les lois ou par les mentions légales et contractuelles précisées ci-dessous.
Ces mentions ne sont pas listées de manière exhaustive; de ce fait, les droits de CVETMO ne se trouvent pas limités à ces dispositions.
Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, CVETMO décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.
Avertissements
CVETMO s'efforce de mettre à la disposition des utilisateurs de ce site, des informations fiables et mises à jour, toutefois d'éventuelles erreurs ou omissions peuvent apparaître. Dans ce cas, nous remercions les utilisateurs de nous en faire part en nous contactant par la page de contact.
Données personnelles
Les données personnelles que les utilisateurs peuvent être amenées à fournir se font sur une base volontaire par le biais de la messagerie électronique ou formulaires et sont exclusivement destinées à CVETMO, à des fins administratives et de communication.
Conformément à l’article 34 de la loi " Informatique et Libertés "n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès aux informations qui vous concernent.
Si vous souhaitez une modification ou une suppression de ces informations, adressez-vous par courriel.
Les données personnelles recueillies ne seront jamais transmises à des tiers et ne feront jamais l’objet d’une commercialisation. En particulier, nous ne commercialisons aucun fichier d’adresses ou de courriels.
Propriété intellectuelle, droits d’auteur, copyright
La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images, sons…et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive du CVETMO, ou bien sont exploités sous licence.
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques ou photographiques.
En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction, divulgation, distribution, représentation, traduction, diffusion, modification, transcription, partielle ou totale, de ce site pour un usage autre que celui privé, est interdite sans l'autorisation préalable, expresse et écrite de CVETMO.
Les marques de l'exploitant du site web et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques semi-figuratives ou non et sont déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site web est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle (CPI).
Vous pouvez faire la demande de cette autorisation, en précisant le(s) contenu(s), marque(s), logo(s) que vous souhaitez reproduire et le support de reproduction envisagé, par courriel. Il en est de même des bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Toute contravention à ces dispositions législatives est constitutive du délit de contrefaçon, sanctionné par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et engage, à ce titre, la responsabilité civile et pénale de son auteur.
Hyperliens
Ce site Internet donne accès à d'autres sites via des liens hypertextes.
N’étant pas le gestionnaire de ces sites, CVETMO ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.
Tout site public ou privé est autorisé à établir un lien vers le site du CVETMO, sous réserve d'informer CVETMO par courriel à et de respecter les conditions suivantes :
• ne pas imbriquer les pages du site de CVETMO à l'intérieur des pages d'un autre site, en particulier par voie de cadres (ou « frames, iframes »), d’inlining ou de tout autre procédé de nature similaire
• ne pas utiliser la technique du lien profond effectué vers des fichiers téléchargeables ou exécutables ;
• ne pas faire de lien vers une image, photographie ou icône en l'excluant de sa page initiale.
Toute utilisation à des fins publicitaires ou commerciales est exclue.
Cette autorisation ne s'applique pas à des sites Internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Modification de la notice légale
CVETMO se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L'utilisateur s'engage donc à la consulter régulièrement.
Droit applicable en cas de litige
Le droit applicable est le droit français.
Attribution de juridiction
Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents d'Orléans (France).